Douillet en amour

Saviez-vous que le mois de septembre a été le plus populaire pour les mariages en 2023, avec 4 050 couples qui se sont dit « oui » - soit près de 20 % des histoires d'amour de l'année ?

Mais le mariage n'est pas qu'une affaire de romance ; c'est aussi une aventure financière. Au Québec, lorsque vous dites « oui, je le veux », vous acceptez également certains droits et responsabilités juridiques. Pour ceux qui souhaitent personnaliser leur parcours financier, un contrat de mariage pourrait être tout indiqué.

Alors, qu'est-ce qu'un contrat de mariage exactement ? Voyez-le comme une feuille de route pour votre vie à deux, couvrant à la fois les bons et les moins bons jours. Il vous permet, à vous et à votre époux.se, de décider comment gérer votre argent et vos biens pendant le mariage et de déterminer comment les choses seront partagées en cas de séparation. Mais voici l'essentiel : même avec toute cette flexibilité, certaines protections légales sont intégrées pour garantir l'équité, afin que vous ne vous retrouviez jamais sans filet de sécurité. Le contrat peut même stipuler qui obtient quoi en cas de décès de l'un d'entre vous et comment les cadeaux entre vous ou pour vos enfants sont gérés.

À première vue, les contrats de mariage peuvent sembler déroutants, surtout en raison des nombreux mythes qui circulent. C'est pourquoi nous avons décidé de répondre aux cinq questions les plus courantes que nous recevons ici chez Leya, pour aider à dissiper toute confusion.

Mythe 1 : On peut bricoler son contrat de mariage soi-même

Vous pouvez faire beaucoup de choses vous-même, comme monter une étagère IKEA (si vous êtes prêt à relever le défi), mais rédiger votre propre contrat de mariage ? C'est un non catégorique. Légalement, les contrats de mariage doivent être établis par un acte notarié en minute, sous peine de nullité absolue. Les notaires possèdent l'expertise nécessaire pour s'assurer que votre contrat est solide, équitable et adapté à vos besoins.

Mythe 2 : Il est trop tard pour un contrat de mariage une fois marié

Faux ! Vous pouvez signer un contrat de mariage avant ou après le mariage. Si vous le faites avant, il prend effet le jour de votre mariage. Si vous signez après, il entre en vigueur le jour de la signature devant le notaire. Mais attention—changer de régime après le mariage peut être juridiquement plus complexe, et... il n'y a (toujours) pas moyen de se soustraire à la paperasse !

Mythe 3 : Les contrats de mariage étrangers ne sont pas reconnus au Québec

Pas vrai ! Si vous avez suivi les bonnes étapes pour vous marier à l'étranger, votre mariage sera reconnu au Québec. Le régime par défaut de la « société d'acquêts » (petit clin d'œil à l'un de nos précédents webinaires) s'appliquera, à moins que vous n'en décidiez autrement avec l'aide d'un notaire.

Bien que vous n'ayez pas besoin de soumettre quoi que ce soit pour valider votre mariage, envoyer votre certificat de mariage étranger au registre de l'état civil du Québec peut simplifier les formalités administratives futures. N'oubliez pas que si le certificat n'est ni en anglais ni en français, vous aurez besoin d'une traduction certifiée.

Mythe 4 : La fête rend le mariage officiel

Le mariage est peut-être la fête par excellence, mais la célébration en soi ne vous rend pas légalement mariés. Et le contrat de mariage n'est que la feuille de route, pas l'étape finale. Au Québec, pour rendre le tout officiel, vous devez vous marier publiquement devant un célébrant compétent et deux témoins. De plus, vous devez publier un avis de mariage en ligne pendant 20 jours avant le grand jour—à moins que vous ne soyez déjà en union civile (dans ce cas, vous pouvez sauter cette étape). Donc, même si la fête est un moment génial, ce sont les démarches légales qui scellent véritablement l'union !

Mythe 5 : Les contrats de mariage ne concernent que l'amour

Les contrats de mariage ne concernent pas seulement l'amour—ils concernent « pour la vie et au-delà » ! Bien qu'ils ne puissent pas tout prévoir comme un testament, ils vous permettent de mettre en place des protections pour votre conjoint.e ou vos enfants en cas d'imprévu. Vous pouvez même ajouter une clause « au dernier vivant les biens » pour transmettre tous vos biens au conjoint survivant. Ainsi, les contrats de mariage ne sont pas seulement pour la vie ; ils sont pour la vie et la mort !

Eh bien, voilà—les contrats de mariage sont bien plus qu’un simple bout de papier sur l'amour et l'argent. Il sont en quelque sorte le couteau suisse des documents juridiques, couvrant tout, de « pour le meilleur ou pour le pire » à « jusqu'à ce que la mort nous sépare ».